Conditions Générales de Ventes à Distance
PREAMBULE
La société Maison Nero, société par actions simplifiées, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Orléans sous le numéro 441 516 440, dont le siège social est au 575 Rue de l'Hôtel Dieu, 45160 Olivet, France, numéro TVA intracommunautaire FR 54 883 888 943, exploite le site internet Maison Nero accessible à l’adresse : www.maison-nero.fr (ci-après dénommé « le Site »). Nos offres sont réservées aux particuliers, pour une livraison en France Métropolitaine, Corse incluse, pour un usage personnel sans revente. Un particulier est une personne physique qui agit à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, artisanale, industrielle ou libérale. Toute revente des produits achetés est strictement interdite. Seules les personnes physiques, juridiquement capables de souscrire les contrats des produits proposés à la vente par Maison Nero peuvent passer commande. A ce titre, vous déclarez à la société Maison Nero avoir adhéré aux Conditions Générales de Vente à distance et, afin de conclure la vente, avoir la majorité légale et n’être ni sous tutelle, ni sous curatelle lors de la passation de votre Commande. Ces conditions générales de vente visent à régir les modalités de vente des produits et des accessoires Maison Nero figurant sur le Site (ci-après dénommés les « Produits »). Les présentes conditions générales de vente en ligne sont consultables en ligne à l’adresse principale du site, téléchargeables, imprimables et prévalent sur tout autre support de reproduction. Maison Nero se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales de vente à distance en publiant une nouvelle édition qui sera applicable à toute commande passée postérieurement à sa première mise en ligne sur le Site.
1. Commande
1.1. Passation de la Commande
Les commandes sont passées via le site par internet : www.maison-nero.fr
1.2. Confirmation de la Commande
La Commande vaut acceptation du prix, des caractéristiques des Produits présents sur le Site ainsi que des conditions de livraison des Produits. Les Produits sont proposés à la vente dans les limites des stocks disponibles. Une fois votre paiement reçu, nous vous confirmerons, dans les meilleurs délais, les différents état de votre commande par courriel (Paiement Validé, En cours de préparation, Expédié, Livré). Au moment de la passation de la Commande des informations sur la disponibilité des Produits sont indiquées. Des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement avoir lieu, notamment aux périodes de forte activité (Pâques, la fête des mères, Noël, etc). Dans l’éventualité d’une indisponibilité d’un Produit après la passation de votre commande, nous vous en informerons par courriel ou par téléphone, dans les meilleurs délais, auquel cas vous pourrez soit modifier, soit annuler votre commande, soit choisir d’attendre la disponibilité en stock du Produit souhaité.
1.3. Commande par Internet
Lors de votre première commande, vous devrez créer un compte personnel. Pour ce faire, vous serez invité à saisir une adresse mail et un mot de passe ainsi que les données à caractère personnel nécessaires pour passer votre Commande, comprenant notamment votre identité, votre adresse postale, votre adresse de livraison si différente, votre numéro de téléphone ainsi que le moyen de paiement retenu afin de valider la Commande. Le règlement de la commande est payable par carte bancaire. Par la présente, vous confirmez que la carte de crédit que vous utilisez est bien le vôtre. Le courriel et le mot de passe personnel sont la preuve de votre identité et vous engagent sur toute Commande passée par leur intermédiaire sous réserve de votre droit de rétractation, tel que défini à l’article 4 des Conditions Générales de Vente. Ils ont valeur de signature électronique. Votre Courriel et votre mot de passe sont sous votre responsabilité et vous supporterez seul les conséquences qui pourraient résulter de toutes utilisations par des tiers qui en auraient eu connaissance, à moins que cette connaissance ne soit la conséquence d’une faute directe de la part du Maison Nero. En cas d’oubli de votre mot de passe, ou, en cas de vol de celui-ci, vous pouvez procéder à ça réinitialiser via la procédure oublie de mot de passe. A l’aide de votre Courriel et de votre mot de passe, vous pourrez accéder ultérieurement au Site à tout moment pour y passer vos Commandes. Vous êtes responsable des informations communiquées ainsi qu’aux Produits objets de votre Commande avant de la valider définitivement. Vous pourrez revenir sur votre Commande à tout moment, pour la modifier ou rectifier des erreurs éventuelles avant de valider définitivement. Maison Nero ne peut être tenue pour responsable en cas d’erreurs de votre part lors de votre Commande.
1.4. Refus de la commande à l’initiative du Maison Nero
Conformément aux dispositions de l’article L.122-1 du Code de la Consommation, Maison Nero peut refuser toute commande ou d’exiger un paiement anticipé, notamment en cas : - d’arriéré de facture ou d’insolvabilité ; - de problèmes prévisibles affectant la livraison des produits ; - d’impossibilité de justifier de votre capacité juridique à acheter ou votre statut de particulier ; - ou encore de Commande passée de mauvaise foi et notamment si Maison Nero constate que vous faites commerce des produits achetés.
2. Prix et paiement
2.1. Prix
Les prix appliqués sont ceux en vigueur au jour de la confirmation de la validation de la Commande. Les prix sont exprimés en euros, toutes taxes comprises, sauf stipulation contraire sur le Site et hors frais de livraison des Produits, tels qu’indiqués à l’article 3.1 des présentes Conditions Générales. Les offres promotionnelles et prix qui sont proposés sont valables lorsqu’ils sont visibles sur le Site et dans la limite des stocks disponibles. Nous déclinons toute responsabilité en cas de rupture de stock ou d’indisponibilité des produits. Maison Nero se réserve le droit de modifier les prix des produits indiqués sur le site, sans préavis.
2.2. Paiement de la Commande
Les Commandes sont payables en Euros exclusivement. Le règlement de la Commande est payable par carte bancaire Carte Bleue, Carte Master Card, Carte Visa et vous serez débité dès que votre commande sera validée. Les cartes émises par des banques hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales acceptées en France. Maison Nero conserve la propriété des produits livrés jusqu’au paiement intégral des factures et se réserve la faculté de suspendre la livraison en cas de retard de paiement et ceci jusqu’à règlement total de la commande. En cas de retard d’incidents de paiement sur le compte bancaire indiqués au moment de la passation de votre Commande, les sommes dues porteront trois (3) fois le taux d’intérêt légal sans qu’il soit besoin d’une mise en demeure.
3. Livraisons – Délais
3.1. Frais de livraison
Les frais de livraison applicables sont ceux en vigueur au jour de la confirmation de la validation de la Commande. Les frais de livraison sont indiqués au moment de la validation de la Commande. Les frais de livraison, étant indépendants du Maison Nero, ils sont susceptibles d’évoluer à tout moment, sans que la responsabilité du Maison Nero ne puisse être mise en cause.
3.2. Modalités & délais de livraison
Les commandes ne peuvent être livrées qu’à des adresses situées en France métropolitaine, Corse incluse. Elles ne peuvent être livrées qu’à une seule adresse de livraison par commande. Ces délais de livraison courent à compter de la validation de la Commande par Maison Nero. Veuillez noter que les week- end et les jours fériés peuvent impacter les délais de livraison. La livraison d’une commande est considérée comme effectuée lorsque les produits ont été délivrés à l’adresse indiquée, ainsi son transfert de responsabilité s’effectue à ce moment-là. Le transfert de propriété s’effectuera une fois que le paiement complet, incluant les frais de livraison, a été effectué. Si nous ne respectons pas les délais de livraison convenus au moment de la commande, vous pouvez annuler votre commande en téléphonant à notre service client au 06 64 81 11 25 de 14h00 à 19h00 du lundi au vendredi ou en utilisant notre formulaire de contact. Si vous ne souhaitez pas annuler votre commande tout de suite, vous pouvez nous donner un nouveau délai de livraison, qui devra être raisonnable ; et vous pourrez annuler votre commande si nous ne respectons pas ce nouveau délai. Si vous choisissez d’annuler votre commande pour cause de retard de livraison, vous pouvez le faire juste pour quelques produits ou bien pour la totalité des produits, à moins que cela n’amoindrisse considérablement leur valeur. Si les produits vous ont été livrés, vous devrez nous les retourner, et nous vous payerons les coûts liés à ce retour. Après avoir annulé votre commande nous vous rembourserons toutes les sommes que vous nous aurez versées pour les produits annulés et leur livraison. Les délais de livraisons sont de plein droit, suspendus par tout événement indépendant du contrôle de Maison Nero et ayant pour conséquence de retarder la livraison (grèves, évènements climatiques…). Par ailleurs, Maison Nero décline toute responsabilité et toute indemnisation en cas de retard dû à des indications fausses ou erronées que vous auriez pu indiquer lors de la Commande.
3.3. Modalités Click & Collect
En choisissant le mode Click & Collect, vous avez la possibilité de venir chercher votre commande à notre boutique située au 11 rue Jeanne d’Arc, 45000 orléans. Lorsque votre commande est prête, nous vous informerons par mail ou par téléphone de la disponibilité de votre commande. Attention cette modalité n’est valable que pendant les plages horaires d’ouverture de la boutique. Cas des livraisons multiples Les produits que vous commandez, peuvent arriver en plusieurs colis, mais ceci n’engendra pas de frais supplémentaires. Le montant total des frais d’expéditions, y compris les frais de livraison, correspond au montant indiqué lors de la commande.
3.4. Vérification des Produits
A réception, il vous appartient de vérifier le nombre et l’état des Produits de votre commande. En cas de dommage ou de Produit manquant, nous vous invitons : - à faire les réserves d’usage auprès du transporteur sur le bon de livraison du mais également dans les trois jours qui suivent la réception, par lettre recommandée ; - à nous en informer via la rubrique « contactez-nous » dans un délai de 2 (deux) jours à compter de la livraison, en conservant la facture et le bulletin de livraison signé avec vos réserves.
4. Droit de rétractation
Vous disposez d’un délai de quatorze (14) jours calendaires à compter de la date de la réception de la commande passée sur : www.maison-nero.fr pour vous rétracter si les produits ne vous conviennent pas, sans avoir nécessairement à en indiquer le motif. Pour exercer votre droit de rétractation, il vous suffit de compléter le formulaire de rétractation cliquez sur ce lien suivant [à compléter] pour y accéder directement et de nous le renvoyer . Vous pouvez également nous joindre au 06 64 81 11 25 du lundi au vendredi de 14h00 à 19h00. Conformément aux dispositions de l’article L.121-21-3 du code de la consommation, il vous appartient de retourner le Produit au plus tard dans les 14 (quatorze) jours qui suivent la communication de votre décision de vous rétracter. Seuls peuvent faire l’objet d’un retour les Produits intacts, complets, emballés dans leur emballage d’origine, en parfait état de revente, accompagnés de tous accessoires éventuels et documentations. Les Produits doivent être retournés sans avoir fait l’objet d’une quelconque utilisation par le consommateur. Par mesure d’hygiène et de sécurité, les produits qui auraient été ouverts et dont l’emballage ne serait pas impact ne pourront pas faire l’objet de l’exercice du droit de rétraction. Nous vous invitons également à conserver une preuve de l’envoi du colis contenant les Produits en retour. Faute de preuve d’envoi, Maison Nero ne pourra vous rembourser tout colis qui ne lui parviendrait pas. Sous réserve des conditions précédentes, Maison Nero vous remboursera par virement sur le compte utilisé lors de la commande, le prix des Produits retournés et les frais de livraison facturés au moment de la commande, s’ils ont déjà été payés, et ce dans les 14 (quatorze jours) suivant la date à laquelle Maison Nero aura réceptionné les Produits retournés. Les éventuels frais de réexpédition restant à votre charge.
5. Garantie – Responsabilité
5.1 Livraison
Tous les événements, de quelque nature qu’ils soient, échappant à la volonté de Maison Nero, tels que cas imprévu, force majeure, grève, sinistre, décision administrative, arrêt de transports qui retarderaient ou empêcheraient la livraison, constituent de convention expresse, une cause de suspension ou d’extinction des obligations de Maison Nero à son gré, sans indemnité à votre profit. Maison Nero vous informera, par tout moyen approprié et procèdera au remboursement du montant de la Commande non livrée. Une nouvelle livraison pourra être envisagée selon des conditions à convenir si vous le souhaitez.
5.2 Produits
Les Produits présentés sur le Site sont conformes à la réglementation en vigueur en France métropolitaine. Lorsque vous cliquez sur « Ingrédients et informations nutritionnelles », la liste d’ingrédients et les informations nutritionnelles vous seront alors présentées. Maison Nero se réserve le droit à tout moment de changer les articles proposés sur le Site, sans aucun préavis. Tous les Produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, permettant au Particulier de renvoyer les Produits livrés défectueux ou non conforme. Conformément aux articles L211-4, L211-5 et L212-12 du Code de la consommation, « le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité ». « Pour être conforme au contrat, le bien doit : 1° Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant : - correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ; - présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ; 2° Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté ». « L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien ». Conformément aux articles 1641 et suivants du Code civil, « le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus ». « L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice ». Lorsque vous agissez en garantie légale de conformité, vous: - bénéficiez d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir ; - pouvez choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l'article L. 211-9 du code de la consommation ; - êtes dispensé de rapporter la preuve de l'existence du défaut de conformité du bien durant les six mois suivant la délivrance du bien. Ce délai est porté à vingt-quatre mois à compter du 18 mars 2016, sauf pour les biens d'occasion. La garantie légale de conformité s'applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie. Vous pouvez décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue et dans cette hypothèse, choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente.
6. Propriété Intellectuelle
Quel que soit le support, l’ensemble des éléments édités sur le Site, et notamment charte graphique, logiciel, photos, son, vidéos, recettes, nom et emballage des Produits et sans que cette liste soit limitative, sont la propriété exclusive de Maison Nero. Toute utilisation ou reproduction quelle qu’elle soit est strictement interdite.
7. Protection des données personnelles
Les informations qui vous sont demandées, lors de la création de votre compte personnel, sont nécessaires au traitement de votre Commande par Maison Nero. L’ensemble des informations à caractère personnel seront collectées sur un système permettant de garantir la confidentialité des données ainsi collectées et seront accessibles à tout moment en cliquant sur la rubrique « Mon Compte ». Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978 modifiée par la loi du 6 Août 2004, vous pouvez vous opposer au traitement informatique de ces données et vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de retrait des données les concernant en vous connectant à la page d’accueil du présent site et en cliquant sur la rubrique « mon compte ». Cette rubrique vous permet de modifier et supprimer vous-même vos données personnelles, et cela à tout moment. L’ensemble de ces informations éventuellement complétées par d’autres informations au moment de votre Commande, pourront faire l’objet d’un traitement automatisé à des fins de gestion administrative et commerciale. Ces données seront traitées par Maison Nero en stricte conformité avec les lois applicables et sa politique de confidentialité telle qu’elle est publiée sur le Site.
8. Généralités
8.1. Droit applicable et compétence
Tout litige relatif à l'exécution d'une commande et/ou à l'interprétation des présentes conditions générales, est soumis à la loi française. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des accords convenus entre vous et Maison Nero, le tribunal compétent sera celui du siège social de la société Maison Nero.
8.2. Opposabilité des Conditions Générales de Vente à distance
En application des dispositions de la Loi du 21 Juin 2004 sur la confiance pour l’économie numérique et de la Loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique, lorsque vous validez votre commande par transaction informatique telle que précisée sur le Site, ceci constitue une acceptation irrévocable des Conditions Générales de Vente en vigueur au jour de la commande. Les Conditions Générales de Vente à distance figurant sur le Site prévalent sur toute autre condition de vente pouvant être contenue dans d’autres documents distribués par Maison Nero pour les Produits. Il ne pourra être interprété que le Vendeur a renoncé définitivement à l’application ultérieure de l’une des conditions générales le fait par lui de ne pas s’être prévalu à un moment donné de l’une quelconque des dispositions des Conditions Générales de Vente.
8.3. Confidentialité & Protection informatique
Maison Nero mettra en œuvre toutes les mesures de sécurité permettant de garantir la disponibilité, l’intégrité et la confidentialité des données échangées. De son côté, Maison Nero attire votre attention sur la nécessité de mettre en œuvre toutes les mesures utiles, tels que pare feu et anti-virus régulièrement mis à jour et correctement paramétrés, pour vous protéger de la manière la plus efficace possible contre les intrusions, attaques et propagation des virus, afin de garantir la disponibilité, l’intégrité et la confidentialité des informations envoyées sur le Site.
8.4. Invalidité partielle
La nullité de l’un des articles des présentes Conditions Générales de vente à distance n’emportera pas la nullité de l’ensemble des Conditions Générales de vente à distance.
8.5. Contact
Pour nous contacter, vous pouvez nous joindre à tout moment par courrier à l’adresse suivante: Maison Nero : 575 Rue de l'Hôtel Dieu, 45160 Olivet, France